Mentions légales

Accueil > Mentions légales

Identification

  • Le site est édité par l’entreprise individuelle Accesbilis
  • Siren : n° 511 733 883
  • Code APE : 6202A Conseil en systèmes et logiciels informatiques
  • Adresse : 2 rue de Navarre 78490 Montfort l’Amaury
  • Dirigeant : Claire Bizingre
  • Tél : +33 (0)6 10 26 55 44
  • E-mail : claire.bizingre(at)accesbilis.fr

Responsable de publication

Claire Bizingre +33 (0)6 10 26 55 44

Hébergement

Le site www.accesbilis.fr est hébergé par la société Infomaniak :

INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève
Tél : 0970 444 611 (appel à tarif local)

Données personnelles

Les données collectées sont uniquement destinées à un usage interne. Elles permettent de répondre à votre demande. En aucun cas, ces données ne seront cédées ou vendues à un tiers.

Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles. Pour pouvoir exercer votre droit d’accès et de rectification, contactez-nous.

Licence et droits de reproduction

Le site ainsi que les textes et les éléments graphiques et photographiques le composant sont la propriété exclusive de la l’entreprise Accesbilis ou sont utilisés par l’entreprise Accesbilis avec l’accord des titulaires des droits.

Les contenus du site sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de l’entreprise Accesbilis.

Le contenu du site www.accesbilis.fr est sous licence creative commons BY-NC-SA.

Responsabilité

L’entreprise Accesbilis ne saura être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées, des problèmes techniques rencontrés sur son site et sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

L’entreprise Accesbilis ne peut pas être tenue responsable de tous dommages quels qu’ils soient, résultats de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de son site ou des autres sites vers lesquels des liens sont établis.

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site Internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs.

Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.

Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.

En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.